Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CINQ TOURS
Madame DESBOIS Frédérique

Numéro de dépôt :
92427116
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012

Présentation de la marque CHATEAU DES CINQ TOURS

Déposée le 15 juillet 1992 par madame DESBOIS Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES CINQ TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est madame DESBOIS Frédérique domicilié(e) Château de Viré Cedex 2123,71260 Viré (dossier no 2224972) - 71260 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DESBOIS Frédérique domicilié(e) Château de Viré cidex 2123,71260 Viré (dossier no 2224972) - 71260 - France.

La marque CHATEAU DES CINQ TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES CINQ TOURS est expirée depuis le 15 juillet 2012.

DESBOIS Frédérique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VIRE


Madame DESBOIS Frédérique - Château de Viré Cedex 2123,71260 Viré (dossier no 2224972) - 71260 - France


Madame DESBOIS Frédérique - Château de Viré cidex 2123,71260 Viré (dossier no 2224972) - 71260 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2002 n°2224972 - Publication au BOPI 2002-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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